Description

Cette consultation est lancée en groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne désigné coordonnateur et Saint Etienne Métropole. La procédure de passation est procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article R2123-1 3° du Code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 2 640 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'Hôtel de Ville durant les heures d'ouverture au public. Pour le lot 2 est constitué un groupement de commandes entre la Ville de Saint-étienne et Saint-étienne Métropole. Les montants indiqués correspondent aux montants maximums pour l'ensemble des membres du groupement de commandes et pour la durée totale du marché