Description

Le marché a pour objet les travaux d'entretien, de mise en défens et d'aménagement courant de tronçon de cours d'eau de l'Aunelle, l'Ecaillon, l'Hogneau, la Rhonelle et leurs affluents.

Informations complémentaires

Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande et est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable tacitement deux fois pour une période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre ne peut ainsi excéder 36 mois. Une visite de site est réalisable, dans les conditions prévues à l'article 6.2 du Règlement de Consultation. La Communauté de communes du Pays de Mormal se réserve le droit de procéder à une phase de négociation, dans les conditions précisées à l'article 8.3 du Règlement de Consultation.