Description

Marché de service d'assurances

Informations complémentaires

La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d’assurance de la ville. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché.