Description

Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer le renouvellement et/ou la mise à niveau des tampons et avaloirs sur tous les réseaux d'assainissement et de pluvial sur l'ensemble des communes gérées par la Communauté d'Agglomération Territoires Vendômois. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 60000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 400000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Informations complémentaires

Les variantes ne sont pas autorisées. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale débutant au 1er janvier 2026 ou à compter de sa notification si cette date est postérieure, jusqu'au 31/12/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Le contrat, toutes périodes confondues, s'achèvera au plus tard le 31/12/29. Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre