Marché de prestations de service de transport non scolaire
44 - Loire-Atlantique (Pays de la Loire)
Services
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Description
Les prestations concernent l'organisation de navettes avec chauffeur pour le transport aller/retour d'enfants à destination des cantines, des piscines et pour le périscolaire, telles que décrites dans la notice explicative et le CCTP.
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre à bons de commande comporte des maximums annuels de commande fixés aux articles 4 des actes d'engagement.
Publié le 15 mai 2024 Clôturé le 7 juin 2024, 12:00
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