Description

Marché de Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la phase 4 de l'opération « Coeur de village » à Lèves

Informations complémentaires

Le marché se situe hors du champ d'application des articles L.2410-1 et suivants du code de la commande publique. Cependant, les missions suivantes correspondent à celles décrites dans les articles R.2431-1 et suivants du code de la commande publique