Description

La présente consultation concerne un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre, soumise aux dispositions du livre IV de la partie 2 du Code de la commande publique, portant sur la réhabilitation thermique et énergétique de bâtiments des communes adhérentes au groupement de commande et référencées en première page du présent document. Le programme d'intervention de l'opération est défini dans les audits énergétiques pour chaque site, et qui seront transmis pour chaque consultation subséquente, ou l'émission de chaque Bon de commande.