Description

Se référer au règlement de la consultation (RC)

Informations complémentaires

Missions de maîtrise d’œuvre et missions complémentaires : se référer à l'article 1.4 du règlement de la consultation (RC); Transmission électronique : se référer à l'article 7.1 du règlement de la consultation (RC); Sélection des candidatures : se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation (RC); Attribution : se référer à l'article 8.2 du règlement de la consultation (RC); Suite à donner à la consultation : se référer à l'article 8.3 du règlement de la consultation (RC); Procédures de recours : se référer à l'article 11.2 du règlement de la consultation (RC); Développement durable : se référer à l'article 2 du CCAP; Durée et délais d'exécution : se référer aux articles 9.1 et 9.2 du CCAP;