Description

Marché de maintenance des escaliers mécaniques. Il s'agit d'un un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord cadre ne comprend pas de montant minimum et comprend un montant maximum de 450 000 euros HT sur sa durée totale.