Marché de fourniture et livraison de combustible pour la commune de Brides-les-Bains
73 - Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes)
Services
FNS
Procédure adaptée
Description
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique
Informations complémentaires
Article 8 du règlement de la consultation
Publié le 27 nov. 2024 Clôturé le 30 déc. 2024, 12:00
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