Description

Marché d'assurances - Marché passé en groupement de commandes entre le Grand Chalon, la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, la RAP des Arts de la Rue et la Régie Autonome Personnalisée Ecole Média Art. Le Grand Chalon a été désigné coordonnateur du groupement. Le marché est passé pour une durée de 7 années avec une date d'effet au 1er janvier 2024 à 0 heures.

Informations complémentaires

Le marché signé peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi, au service de la Commande Publique 1 Rue de Bourgogne 71100 Chalon sur Saône, après demande de rendez-vous par mail adressée à service.marches@chalonsursaone.fr. Les montants indiqués à l'article 5.1.5 "Valeur estimée" correspondent aux montants estimés TTC sur la durée du marché pour toutes les entités du groupement. Les montants indiqués à l'article 6.1.2 "Valeur du résultat" correspondent aux montants attribués TTC sur la durée du marché pour toutes les entités du groupement.