Description

Travaux de construction, de renouvellement, de réparation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales, avec ou sans ouverture de fouille sur le territoire de la Communauté de l Auxerrois (89). Ces travaux peuvent présenter un caractère d'urgence lorsque la sécurité publique est engagée ou concerner tous types de petits travaux ne relevant pas des contrats de délégation de service public (DSP) en vigueur sur les 29 communes de la Communauté de l'Auxerrois. La durée d’exécution de chaque intervention n’excèdera pas 10 jours ouvrés (hors période de préparation éventuelle), sauf circonstances particulières expressément mentionnées au bon de commande.