Description

Marché 24AC019_FV : Entretien des fils d'eau sur le territoire de la Ville d'Hazebrouck

Informations complémentaires

Forme du marché : La présente consultation est organisée par un Acheteur selon une procédure adaptée ouverte, en application de l’article R.2123-1-1° du Code de la Commande Publique. Les possibilités de modifications du marché non substantielles y compris les clauses de réexamen prévues aux articles R.2194-1 à R.2194-9 s’appliqueront dans le cadre du présent marché. Il est exécuté par l’émission de bons de commande émis par l’Acheteur ou son représentant au fur et à mesure des besoins et/ou par marchés subséquents pour des prestations qui ne figureraient pas au Bordereau des Prix Unitaires. Montant : Le marché est passé sans montant minimum annuel HT mais avec un montant maximum annuel HT de 70.000 € pour la première année d’exécution du marché et chacune des périodes de reconduction. Durée : Le marché prendra effet à compter du 15/09/2024 et réception de la notification par le titulaire, pour une durée initiale de 12 mois. Il pourra être reconduit 2 fois pour une période identique par reconduction expresse, aux mêmes charges, clauses et conditions. La durée totale de l’accord-cadre ne pourra pas excéder 36 mois. Négociation : Après réception et examen des offres, il est établi un premier classement des offres. L'Acheteur se réserve la possibilité d'engager une négociation si elle l'estime nécessaire avec l’un ou l’ensemble des candidats. Cette négociation pourra porter sur l’ensemble des points de l’accord cadre (prix ou technique).