Description

Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le maître d'oeuvre aura à assurer tout ou partie des éléments de mission de maîtrise d'oeuvre : - Études préliminaires (EP), dans le cas d'une opération de construction neuve d'ouvrages, ou études de diagnostic (DIA), dans le cas d'une opération de réutilisation ou de réhabilitation d'ouvrages ; - Études d'avant-projet (AVP) ; - Études de projet (PRO) ; - Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT/DCE) ; - Visa des études d'exécution réalisées par les entreprises (VISA ou EXE) ; - Direction de l'exécution des contrats de travaux (DET) ; - Assistance lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR)

Informations complémentaires

L'Entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Dans le cadre de ses déplacements sur la partie du territoire de Grenoble-Alpes concernée par la Z.F.E. (annexes), le titulaire du présent marché s'engage à respecter les dispositions de la Z. F.E. issues de l'arrêté n°23-Ac01155. Des dérogations sont possibles. Dans le cadre de la démarche qualité certifiée conforme à l'Iso des régies eau et assainissement, le titulaire est informé que le déroulement du marché pourra être évalué sur la base des critères objectifs portant sur la qualité des prestations et sur le respect des données contractuelles du marché