Description

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'une mission de maîtrise d'oeuvre Le contrat comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle définies au cahier des charges. La tranche ferme comporte une mission de diagnostic, d'étude de faisabilité et une Esquisse La tranche optionnelle 1 comporte les éléments de base APS, APD, PRO, ACT, EXE, DET, AOR, OPC Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires