Description

Le marché a pour objet de définir les modalités d'intervention du maitre d'oeuvre (MOE), dans le cadre de la construction d'un ouvrage de rétention et de traitement des eaux pluviales issues du dépôt de bus et traitements des eaux usées autres que domestiques, telles que définies par les articles L2431-1 et L2431-2 du Code de la Commande Publique.