Description

Maîtrise d’œuvre de réhabilitation et prolongation du sentier PMR – Domaine départemental de Saint Pons

Informations complémentaires

Une visite sur site est obligatoire : pour les modalités cf article 6.2 du RC. La durée prévisionnelle d'exécution des prestations est de 3 ans, délais d’instruction des dossiers règlementaires (dont celui du permis d’aménager) compris (cf article 8.1 du CCAP). Le contrat débute à compter de la date fixée par ordre de service et s’achève à l’issue de la réalisation du dernier élément de mission (mission complémentaire comprise). Sa durée prévisionnelle globale est de 3 ans (cf article 8.2 du CCAP).