Description

La présente consultation concerne la maintenances préventive et corrective des équipements de restauration, frigorifiques, climatiseurs à détente directe et équipements de buanderie pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc. Les établissements concernés par l'accord-cadre sont les suivants : - Le Centre Hospitaliser Alpes Léman (CHAL) et ses sites annexes; - Les Hôpitaux du Léman (HDL) et ses sites annexes ; - Les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc (HPMB) et ses sites annexes ; - L'établissement public de santé mentale 74 (EPSM 74) - L'hôpital local d'Andrevetan (HLA) - L'Hôpital départemental Dufresne Sommeiller (HDDS) - L'Hôpital local de Reigner (HLR) La liste des sites principaux et de leurs sites annexes est présentée et détaillée dans les documents du DCE. La liste des sites est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes-Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la santé publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants.