Maintenance, réparation, rénovation et modernisation des installations du réseau d'éclairage public de la commune de Velaux
13 - Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Travaux
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Informations complémentaires
Documents à fournir énoncés aux articles 14 à 16, 20 et 33 du RC. L'accord-cadre est renouvelable 3 fois par reconduction tacite par période de 12 mois. Les prestations sont traitées pour la partie à bons de commande à prix unitaires et pour partie forfaitaire à prix global forfaitaire annuel.
Publié le 2 déc. 2025 Clôturé le 2 janv. 2026, 14:00
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