Description

Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Informations complémentaires

Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccap). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation