Description

La présente consultation a pour objet : Maintenance et réparation des engins et matériels TP (y/c systèmes hydrauliques et pneumatiques) de la commune de Saint-Joseph. Les caractéristiques principales sont les suivantes : La présente consultation concerne les réparations et les remplacements des flexibles hydrauliques et des pneus pour tout type de matériels. Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires. Ce marché est de type accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Les prestations sont décomposées selon les lots ci-dessous. Ces lots ainsi que leurs montants hors taxe, pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sont définis comme suit : Lot n° 1 - "Réparation et remplacement de flexibles hydrauliques de tout type de matériels" - montants minimum 1 000 Euros HT et maximum 20 000 Euros HT. Lot n° 2 - "Réparation et remplacement de pneus pour tout type de matériels" - montants minimum 1 000 Euros HT et maximum 80 000 Euros HT.

Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2027 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2027. Il pourra être reconduit 3 fois : La durée de chaque période de reconduction est par période successive de un an. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 an(s). La reconduction sera tacite. Mode de passation: La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.