Description

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande scindé en 3 lots. Chaque lot constituera un accord cadre mono attributaire avec seuil maximum de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaue lot est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de la date de notification du contrat, reconductible fois par période de 12 mois. Lot 1 conclu pour un maximum de 1 200 000 euro(s) H.T. sur la période initiale et 400 000 euro(s) H.T. par période de reconduction. Lot 2 conclu pour un maximum de 1 095 000 euro(s) H.T. sur la période initiale et 365 000 euro(s) H.T. par période de reconduction. Lot 3 conclu pour un maximum de 270 000 euro(s) H.T. sur la période initiale et 90 000 euro(s) H.T. par période de reconduction