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Maintenance des systèmes d'alarme incendie
Description
L'accord-cadre concerne la maintenance des systèmes d'alarme incendie des bâtiments communaux. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire relevant de l'article L2125-1 1° du CCP. L'accord-cadre court à compter de sa notification, pour une durée d'un an. Il peut être reconduit tacitement 3 fois par périodes successives de 1 an
Publié le 16 janv. 2024 Date limite initiale 2 févr. 2024, 12:00
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