Description

Le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le marché est traité à prix unitaires. Les prestations à réaliser sont définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande. Les paiements s'effectuent sur la base du bordereau des prix unitaires, et des quantités réellement exécutées. Le marché ne contient pas de montant minimum. Le montant maximum annuel est de : - pour le lot n°1 : 40 000 euro(s) HT - pour le lot n°2 : 40 000 euro(s) HT - pour le lot n°3 : 60 000 euro(s) HT Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est d'une durée d‘un an à compter de sa notification, renouvelable tacitement 4 fois pour la même durée soit une durée maximale de 5 ans