Description

Le présent marché a pour objet la Maintenance des cabines de peinture, box de préparation et cabines sèches bus et tramway.

Informations complémentaires

Le marché est composé d'un lot conclu avec le montant suivant : Montant maximum annuel : 70 000 € HT Critère de sélection des offres : Prix : 65 points Valeur technique : 25 points Démarche environnementale : 10 points Le lot unique est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date expressément mentionnée dans le courrier de notification. Le lot unique pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites d’une année, calculé à compter de la date mentionnée dans le courrier de notification, sans que la durée totale n’excède 4 ans pour ce lot concerné. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. En cas de non reconduction, le titulaire sera informé au minimum 4 mois avant l’échéance. En cas d’atteinte du montant maximum annuel du marché en cours d’année et avant la date de reconduction, le renouvellement de la période suivante sera anticipé et formalisé par la conclusion d’un avenant. Conformément à l’article 25 du CCAG-FCS, la clause de réexamen s’applique.