Description

Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance des bateaux, fourniture de pièces détachées, de matériel d'accastillage et de petites embarcations pour la Ville de Paris.

Informations complémentaires

La consultation donnera lieu pour chacun des lots à la conclusion d’un accord­ cadre mono-­attributaire à bons de commande. La durée ferme de chaque marché est de 48 mois. Elle court à compter de sa date de notification au titulaire. A titre indicatif, la notification devrait intervenir en mars 2026. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation et les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141.­1 à 14 du code de la commande publique et au règlement de la consultation (art. 4.2). Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire du lot 1, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.