Description

L’outil radar utilisé par le système ESPADA (Evaluation et Suivi des Précipitations en Agglomération pour Devancer l’Alerte) doit faire l’objet de maintenance fonctionnelle et technique mais également de quelques opérations de maintenance évolutive ponctuelle. Ces prestations seront rémunérées par des prix unitaires aux quantités réellement exécutées, et font l’objet d’un accord à bons de commande conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et un montant maximum en valeur pour toute la durée du contrat comme suit : - Période ferme de 12 mois : montant maximum de 54 000 € H.T. - Reconduction n°1 : montant maximum de 54 000 € H.T. - Reconduction n°2 : montant maximum de 54 000 € H.T. - Reconduction n°3 : montant maximum de 54 000 € H.T. - Total toutes reconductions confondues : 216 000 € H.T. pour un total de 48 mois. La répartition du montant maximum de commande entre les membres du groupement de commande est la suivante : - Ville de Nîmes – montant maximum de commande par période : 27 000 € H.T., soit un total 108 000 € H.T. toutes reconductions confondues - Nîmes Métropole – montant maximum de commande : 27 000 € H.T., soit un total 108 000 € H.T. toutes reconductions confondues Le contrat de maintenance de l’outil de pluviométrie par radar d’observation et précision de précipitations à haute résolution spatiale du système ESPADA sera un marché de techniques de l’information et de la communication (TIC) passé selon la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables. La procédure est justifiée par les dispositions de l’article R. 2122-3, 3° du code de la commande publique relatives à l’existence de droits d’exclusivité, notamment de droits de propriété intellectuelle.