Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec reconduction au nombre de 3. Le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois., à compter du 11/10/25 sous réserve de la notification préalable du marché. A défaut il sera conclu à compter de ladite notification pour une période initiale d'une année. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par application d'un BPU, pas de variante, avec variation de prix, sans avance et avec un critère environnemental