Description

Cette consultation fait suite à la procédure initiale qui est un appel d'offres ouvert relatif aux « Prestations de séances d'ostéopathie à destination du personnel du GHT de Haute Alsace » - Affaire n°22S0046. Le lot 8 « Prestations de séances d'ostéopathie à destination du personnel du Centre Hospitalier de Rouffach » est passée en marché à procédure adaptée (MAPA) petits lots, en application des articles L2123-1-3°, R2123-1-2° et R2131-13 du Code de la Commande Publique.