Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet des prestations de location ponctuelle et de courte durée de divers véhicules sans chauffeur d'une durée n'excédant pas 30 jours pour les déplacements individuels et collectifs des services municipaux sur le territoire métropolitain. Les locations sont effectuées pour des périodes allant de 1 jour à 2 mois. Les locations supérieures à la journée interviennent principalement durant les vacances scolaires. La prestation concerne les véhicules de type minibus (9 places). Elle pourra concerner également d'autres types de véhicules proposés au catalogue de l'opérateur économique titulaire du contrat. Le pouvoir adjudicateur aura recours à ces derniers de manière occasionnelle