Description

Le marché, non alloti, est passé selon une procédure adaptée. Il porte sur la location et la maintenance d'une surfaceuse pour la patinoire de la Ville de Nîmes ainsi que sur la fourniture et la livraison des accessoires associés. Les prestations de location et de maintenance de la surfaceuse seront réglées par application d'un prix global et forfaitaire. Le prix est ferme pour toute la durée du marché. Les prestations relatives à la fourniture des accessoires font l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande et seront réglées selon les prix du bordereau des prix unitaires en fonction des quantités réellement exécutées. Les prix de ces prestations sont fermes sur la 1ère période du marché et révisables sur les 2 périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une durée de 36 mois, avec une période initiale d'un an à compter de sa date de notification et deux reconductions d'une période annuelle chacune.