Location et maintenance de télévisions pour des établissements du GHT44
Description
Location et maintenance de télévisions pour des établissements du GHT44
Informations complémentaires
Le marché est un marché ordinaire découpé en trois composantes : location de télévisions pour l’Hôpital Intercommunal du Pays de Retz / location de télévisions pour le Centre Hospitalier Sèvre et Loire / location de télévisions pour le Centre Hospitalier de Clisson Le marché est ordinaire pour toutes les composantes. Il prend effet à sa date de notification et prendra fin le 31/03/2033. Pas de reconductions envisagées. Langue pouvant être utilisée dans l’offre ou la candidature : français. Délai de validité de l’offre : 6 mois. Instance chargée des procédures de recours :Tribunal Administratif de Nantes /6 allée de l’Ile Gloriette / 44041Nantes cedex / 33 2 40 99 46 00 / 33 2 40 99 46 58 / greffe.ta-nantes@juradm.fr. Introduction des recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA)/ Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA)/ Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
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