Appel d'offres
Clôturé

Location d'installations de chantier pour le service d'archéologie du Département du Loiret (45)

Description

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique

Informations complémentaires

L'accord-cadre sans minimum et avec un maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique

Publié le 11 sept. 2024
Clôturé le 14 oct. 2024, 12:00

Acheteur (1)

Conseil départemental du Loiret
Département du Loiret, 45945, Orléans
le Président

Lots (2)

Avis de marché au format PDF