Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cet accord cadre est décomposé en trois lots multi-attributaires. Lot 1: Camion Hydrocureur 26t avec potence ou bras multi fonction adapté au curage de réseaux amiante - Montant maximum annuel en euro(s) HT: 200 000 euro(s) HT Lot 2: Camion Hydrocureur 26t avec bras multi fonction ou potence - Montant maximum annuel en euro(s) HT: 200 000 euro(s) HT Lot 3: Véhicule hydrocureur 4*4 3.5t - Montant maximum annuel en euro(s) HT: 80 000 euro(s) HT

Informations complémentaires

Nombre de titulaires maximum: Rennes Métropole ne procédera pas à une limitation du nombre de titulaires de l'accord cadre L'accord cadre est décomposé en 3 lots. Cet accord cadre est multi attributaires. Rennes Métropole ne procédera pas à une limitation du nombre de titulaires de l'accord cadre. La procédure se déroule en deux temps: 1/ Dans un premier temps, l'accord cadre proprement dit permet de sélectionner plusieurs opérateurs économiques, en concluant un contrat dont les termes ne sont pas tous fixés à ce stade. Les entreprises retenues sont alors dites référencées et deviennent les prestataires potentiels de Rennes Métropole pour l'objet de la consultation. 2/ Dans un deuxième temps, ces opérateurs sont consultés pour la conclusion de marchés ("dits marchés subséquents") passés sur le fondement de l'accord cadre, qui viennent fixer les termes contractuels, notamment à l'occasion de la survenance du besoin. Ces marchés subséquents fixent les termes et conditions de l'exécution des prestations, sur lesquels l'accord cadre ne donne pas de précisions particulières. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité au niveau de chaque marché subséquent d'intégrer ou de retirer des équipements relatifs aux engins loués. La date de notification du 15/01/2026 est une estimation donnée à titre uniquement indicatif