Description

Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre concerne la location de véhicules légers, véhicules utilitaires légers, poids lourds, engins de fauchage débroussaillage, engins de service hivernal et matériels d'entretien des routes départementales pour la réalisation de chantiers exécutés par les services du Conseil Départemental du Gard

Informations complémentaires

Présence de Clauses Sociales Et Environnementales (cf Rc, Ccap). Durée : se référer à l'article 3.1 du Ccap (car différentes durées selon les lots) Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. La valeur estimée est toutes périodes confondues. Pour la durée du contrat pour chaque lot : se référer à l'article 3.1 du Ccap