Description

Le présent marché a pour objet la location de matériel de standiste destiné à l’organisation des événements de l’Université d’Aix-Marseille.

Informations complémentaires

procédure d’appel d’offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l’article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. - Non alloti -Forme du marché : Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s’agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). -L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : Seuil maximum : 150 000 € HT/par an -Valeur estimée du marché (information non contractuelle): 50 000 € HT/par an. -Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l’université sans que sa durée totale n’excède la date du 17 octobre 2028. En conséquence, la dernière période d’exécution sera, le cas échéant, ajustée au prorata temporis, sans dépasser cette date.