Description

Le contrat a pour objet la location de cars avec chauffeurs. Il s'agit d'un groupement de commande entre la Commune de Rueil-Malmaison et son CCAS. Les prestations sont réalisées dans le cadre d'un accord-cadre mono attributaire, traité à prix forfaitaires et unitaires, qui s'exécutera par bons de commande et par marchés subséquents. Les montants indiqués dans le présent avis sont exprimés hors taxe. La consultation n'est pas allotie.