Description

Les prestations consistent notamment à effectuer des transports pour les sorties scolaires (écoles), périscolaires (centres de loisirs, espaces jeunesse, etc.), sportives (clubs, écoles des sports, etc.), de loisirs (associations, CASC, etc.). Les transports sont majoritairement réalisés en Ile de France, mais aussi vers Trilbardou, Davignac et Plestin les Grèves (centres de vacances de la ville). D'autres prestations, vers d'autres destinations, en France et en Europe, pourront être demandées par le service logistique. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offre ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu avec des prix unitaires. Le présent marché n'est pas alloti. L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre irrégulière pourra faire l'objet d'une demande de régularisation, à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse. En revanche, toute offre inacceptable ou inappropriée sera éliminée.