L'inventaire et le diagnostic du patrimoine arboré de la ville de Gennevilliers et dans les propriétés communales (Ménilles, Ceillac et Les Gets)
Description
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum annuel HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Publié le 25 sept. 2026 Date limite de réponse 26 oct. 2026, 11:00
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