Veillio Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : SURVEILLANCE DES BARRAGES ET DIGUES DU CANAL D'ORLEANS ET DES BARRAGES D'ETANG AVEC ROUTE DEPARTEMENTALE
Services d'inspection des barrages
Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Services de contrôle technique
Services d'inspection technique
Description
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Publié le 19 déc. 2025 Clôturé le 29 janv. 2026, 12:00
Acheteur (1)
Conseil départemental du Loiret
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