Veillio Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : SURVEILLANCE DES BARRAGES ET DIGUES DU CANAL D'ORLEANS ET DES BARRAGES D'ETANG AVEC ROUTE DEPARTEMENTALE
45 - Loiret (Centre-Val de Loire)
Services
JOUE
Procédure ouverte
Description
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Publié le 19 déc. 2025 Clôturé le 29 janv. 2026, 12:00
Acheteur (1)
Conseil départemental du Loiret
Lot (1)
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