Le présent marché a pour objet d'un logiciel de suivi de chantier. Il est passé suivant la procédure adaptée (articles L.2123-1 et R.2123-1 et suivants du CCP) Il donnera lieu à la passation de bons de commande. Il n'est pas alloti et est passé sous forme de marché à prix unitaires. L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois. La date prévisionnelle de notification est prévue en juin 2025.