Le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) a pour objectif de réaliser des travaux d'aménagement d'un terrain de football au sein du Stade de la Cressonnière sur la commune de Saint-Fons ainsi que leur mode d'exécution
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En cas de litiges, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Lyon
Publié le 16 févr. 2024 Clôturé le 15 mars 2024, 12:00
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