Le présent appel d'offre vise à apporter une prestation de préparation au pitch aux projets sélectionnés par le PSCC selon ses processus de sélection interne en amont d'un évènement ou d'une rencontre
94 - Val-de-Marne (Île-de-France)
Services
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Description
L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-2 à R. 2162-12, du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la remise en concurrence des attributaires par le biais de marchés subséquents. L'accord-cadre est multi-attributaire. Les attributaires sont au nombre de 3. Les montants maximum annuels de l'accord-cadre sont définis à l'article 1.2 du CCAP
Informations complémentaires
Les modalités de passation et attribution des marchés subséquents sont définis à l'article 1.2 du CCAP
Publié le 30 janv. 2026 Clôturé le 2 mars 2026, 12:00
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