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Clôturé

Le présent accord-cadre consiste en la réalisation de prestations d?études préalables à la création de réserves Métropolitaines de biodiversité.

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FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre

Description

Le présent accord-cadre consiste en la réalisation de prestations d'études préalables à la création de réserves Métropolitaines de biodiversité.

Informations complémentaires

Les visites ne sont pas autorisées dans le cadre de cette consultation. L'accord-cadre est estimé à 140 000 Euros HT sur une durée ferme de 36 mois. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé avec un opérateur économique. Dossier de consultation disponible via https://marchespublics.ampmetropole.fr. Le candidat doit fournir une adresse mail valide et consultée régulièrement. o Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. o Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 8.1 du Règlement de la consultation. o Informations sur les recours : le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr.

Publié le 22 déc. 2025
Clôturé le 9 févr. 2026, 12:00

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