Le présent accord-cadre a pour objet le traitement des bateaux de plaisance hors d'usage (BPHU). Il s'agit d'un accord-cadre de services. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.
13 - Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Services
JOUE
Procédure ouverte
Accord-cadre
Description
Le présent accord-cadre a pour objet le traitement des bateaux de plaisance hors d'usage (BPHU). Il s'agit d'un accord-cadre de services. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.
Publié le 30 oct. 2024 Clôturé le 28 nov. 2024, 12:30
Acheteur (1)
58 Boulevard Charles Livon, 13007, Marseille
Lot (1)
Total estimé :1 552 280 €
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