Le marché régit par le présent cahier des clauses particulières est relatif à une mission de CSPS (coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs) nécessaire à la réalisation des travaux de réhabilitation et de performance énergétique de l’UIOSS de Loir-et-Cher. Ce marché est passé conformément aux dispositions de la loi n° 93.1418 du 31 décembre 1993 et des tex