Description

Le marché est passé pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification. Il est renouvelable 2 fois par période de un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 3 ans. Le marché pourra être reconduit pour 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction. La valeur estimée du marché correspond au montant maximal annuel du marché. Le taux de rabais consenti est estimé à 9%. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Montant minimum : 20 000 euro(s) HT Montant maximum : 60 000 euro(s) HT Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental

Informations complémentaires

Les variantes ne sont pas autorisées. Les clauses de réexamen portent notamment : - sur les modifications du marché pour circonstances imprévisibles - dans le cas d'un groupement sur la répartition des prestations entre les membres du groupement - les options dont notamment : - reconductions : Le nombre de reconductions est de 2 Le marché pourra être reconduit pour 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.