Le marché a pour objet de définir les spécifications techniques en matière de contrat d'assurance responsabilité civile du musée de l'Armée. Le marché assure, dans les limites des garanties, le Musée contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité que celle-ci peut encourir en raison des dommages ou préjudices causés à autrui. Le présent marché garantit également les recours qui peuvent être exercés contre le musée par ses préposés.
75 - Paris (Île-de-France)
Services
MAPA
Procédure adaptée
Description
Assurances en Responsabilité civile du musée de l'Armée
Publié le 9 août 2024 Clôturé le 10 sept. 2024, 11:00
Lot (1)
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