Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché ordinaire pour lequel il n'est prévu ni tranches optionnelles ni prestations supplémentaires éventuelles. Les variantes sont interdites. Le marché est conclu à partir de sa notification. En absence de précisions contractuelles, il prendra effet le 1er septembre 2024. Néanmoins, la date d'effet peut être précisée dans l'éventuelle mise au point ou dans la notification du marché. Le contrat a une durée ferme d'un an. Il prévoit la possibilité de deux reconductions tacites pour une période supplémentaire de six mois à chaque fois. En cas d'absence de reconduction, le titulaire ne peut prétendre à aucune indemnité. Cependant, le contrat peut être dénoncé, sans indemnités par notification adressée à l'autre partie tout en respectant un préavis de deux mois. La durée maximale du contrat est donc de deux ans. Cas particulier du Bâtiment B : Suite à un problème récurrent sur la géothermie, des travaux vont être réalisés pendant la période du marché. Ces travaux impacteront uniquement la partie de production primaire chauffage et refroidissement des bureaux du Bâtiment B. Pendant cette période le mainteneur ne sera pas dans l'obligation d'atteindre les températures de confort demandées dans ce marché mais il devra être force de proposition pour nous aider à trouver des solutions palliatives pour assurer des conditions de travail décentes pour le personnel.