Description

Transport des adhérents de l'ESCM à l'occasion de sorties ou séjours

Informations complémentaires

Accord-cadre à bon de commande Montant maximum annuel : 6100 euros HT Procédure adaptée ouverte faisant suite à une précédente consultation déclarée infructueuse. Elle est soumise aux dispositions de l'article L. 2123-1 du Code de la commande publique et de l'article R. 2123-1 2° du même code relatif aux « petits lots ».